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Conditions d'utilisation

 

1/ Conditions Générales du site internet Apexclim.com:

 

Le Site «Apexclim.com » consultable à l’adresse http://www.apexclim.com (ci-après dénommé " le Site") vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à connaître et respecter. Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document. L’utilisation, la consultation du Site est limitée à des fins personnelles et non commerciales. D’une façon générale, vous vous interdisez d’utiliser tout ou partie du Site à des fins illicites (droits d’auteur) ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.

 

 

2/ Protection du site internet Apexclim.com:

 

a) Droits d’auteurs et copyrights:

 Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des éléments du Site est interdite.

 

b) Signes distinctifs :

 Tous les logos, marques, images, textes, signes distinctifs etc, présents sur le Site sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation du Site n’implique en aucun cas et d’aucune manière une quelconque cession de droits, ceux-ci demeurant la propriété exclusive de APEX Technologies.

Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du Site pourra donner lieu à des poursuites.

 

c) Liens:

 Le mécanisme des liens est autorisé lorsque les pages du Site apparaissent dans une fenêtre entière et isolée, sous leurs adresses respectives. En conséquence, l’ouverture de nos pages par frame est par exemple strictement interdit.

 

 

 

3/ Garanties sur le site internet Apexclim.com: 

 

Alors même que le Site a effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations, services ou logiciels contenus sur ce Site, il ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, d’omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci. Le Site n’est en effet tenu que d’une simple obligation de moyens.

 

L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

 

Le Site s’efforce de maintenir accessible ses pages 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il peut donc en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toute autre raison. Le Site n’est en aucun cas responsable de l’intégralité de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers. Il est rappelé par ailleurs que le Site peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ses pages à tout moment, et cela sans préavis.

 

En aucun cas le Site ne saura être tenu pour responsable d’une perte de données ou d’une détérioration liée à ces données. Toute information ou conseil fourni par le Site ne saurait être interprété comme une quelconque garantie. Par ailleurs des liens hypertextes peuvent conduire à une consultation de sites extérieurs gérés par des tiers. Sur ces sites web, le Site n’a aucun contrôle et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

 

 

4/ Cookies sur le site internet Apexclim.com:

 

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Un "cookie" est un bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Un ou plusieurs " cookies " peuvent être placés de manière anonyme sur le disque dur de votre ordinateur. Ces cookies ne comportent aucune information à caractère privé, ou qui puisse permettre de vous identifier. Ils permettent simplement au Site d’améliorer les services proposé.

 

L’utilisation des cookies est optionnelle, mais recommandée. Vous pouvez néanmoins bien entendu vous opposer à leur présence et les refuser et supprimer. A cette fin, consultez les fichiers d’aide de votre navigateur.

 

 

5/ Dispositions diverses sur le site interneApexclim.com:

 

Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait remplacée par celle qui s’en rapprocherait le plus du point de vue de l’interprétation juridique. Vous n’êtes pas satisfait de tout ou partie de ce site ou si vous êtes en désaccord avec les présentes Conditions Générales d’Utilisation, votre seul recours consiste à cesser d’’utiliser le Site.

 

Votre navigation sur le Site, ou utilisation générale du Site implique obligatoirement que vous ayez connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation, et de votre pleine et entière acceptation de ces dernières.

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétées selon le droit français.

 

Pour toute question concernant ces présentes Conditions Générales d’Utilisation, ou question ou remarque sur le Site, contactez APEX Technologies.